Ordre du jour du conseil communautaire de la Vallée d'Hérault - 15 décembre

Le prochain conseil communautaire se tiendra le lundi 15 décembre à 18h, au siège de la communauté de communes, 2 parc d’activités de Camalcé à Gignac.

Ordre du jour :

- Administration générale: Décisions prises par le Président - Depuis le Conseil communautaire du 17 novembre 2014.  Tableau des effectifs - Adoption des modifications. Contrat départemental de projet de la Vallée de l’Hérault - Contrat et programmation 2014.

- Finances /marchés comptabilité: Admission en non valeur - Produits irrécouvrables du service Développement économique années 2007-2010.  Budget principal 2014 - Décision modificative n°1.  Budget annexe ZAE la Tour Montarnaud 2014 - Décision modificative n°1.  Budget annexe ZAC la Croix Gignac 2014 - Décision modificative n°1.  Création d’un budget annexe 2015 - Création du budget annexe Ordures Ménagères (OM) à partir du 1er janvier 2015.  Budget primitif 2015 - Débat d’orientation budgétaire 2015.

- Environnement: Site d’importance communautaire Montagne de la Moure Causse d’Aumelas FR 9101393 - Animation du document d’objectifs Natura 2000 - Choix de la structure animatrice - Demande de financement.  Animation de la réflexion prospective dans le cadre des SAGE et du transfert de la compétence GEMAPI - Plan de financement 2014-2015.  Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) - Règlement de service.

- Aménagement de l’espace:  Aménagement de sites de pratique dédiés aux activités de pleine nature - Convention d’autorisation de passage.  Création de 6 logements sociaux au Pouget - Octroi d’une subvention d’équilibre à FDI Habitat.  Construction d’un équipement multi-accueil intercommunal sur la commune de Montarnaud - Financement de l’opération.  Ecoparc du Coeur d’Hérault à Saint-André-de-Sangonis - Définition d’un périmètre de Zone d’Aménagement Différé.

- Développement économique: Amorçage d’Initiatives Nouvelles en Centre Hérault (ARIAC) - Convention de partenariat et versement de subvention.  Plateforme d’Initiative Locale (PFIL) - Convention de partenariat 2014 et versement de subvention.

- Enfance / jeunesse: Convention post Partenariat Local d’Action Jeunesse de l’Hérault (PLAJH) avec le Département de l’Hérault - Signature de la convention.

- Culture: Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Montpellier (ENSAM) - Convention de partenariat.  Office culturel de la Vallée de l’Hérault - Le Sonambule - Subvention complémentaire 2014.