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Collectif Saint-André-Vallée d'Hérault
prefet
3 novembre 2016

Conseil municipal ce jeudi 3 novembre 2016 à 18h30, à St-André-de-Sangonis

Son ordre du jour est le suivant: - adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 29 juin et 13 juillet 2016 - compte-rendu des décisions du maire - délibération1: avis rendu par la chambre régionale des comptes suite à la saisine du...
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Tags: ECOPARC,  restauration scolaire,  conseil municipal,  préfet,  Plan Local d'Urbanisme,  procès-verbal,  PLU,  boues,  comptes
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21 septembre 2015

Lettre ouverte à M. Le Maire à propos de son silence sur le passé de Paulette Fouchard-Ayot

Monsieur le Maire Vous n'êtes pas sans ignorer que nous avons l'honneur de vivre à Saint-André-de-Sangonis aux côtés d'une des dernières grandes résistantes de la Seconde Guerre Mondiale, membre du réseau Plutus et dont le mari était le correspondant...
Posté par collectifstandre à 05:53 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: CCVH,  maire,  Audurier,  préfet,  Villaret,  Paulette Ayot,  résistante,  réseau,  Paulette Fouchard-Ayot,  Jean Moulin,  Plutus,  commémoration,  seconde guerre mondiale
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29 avril 2015

Grande région: Objectif Languedoc-Roussillon crée l'événement

13 départements, la nouvelle région Midi-Pyrénées Languedoc-Roussillon deviendra la deuxième plus grande région de France en terme de superficie, et la troisième du point de vue démographique, avec plus de 5,5 millions d'habitants. Conçues par Objectif...
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Tags: maire,  économie,  préfet,  Objectif Languedoc-Roussillon,  Montpellier,  région,  département,  Alary,  Saurel,  Toulouse,  Mailhos,  Malvy,  Moudenc,  synergie économique
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14 avril 2014

Petit précis sur le contentieux et les inéligibilités + dossier presse du Ministère de l'intérieur

1. Le contentieux En application des articles L. 248 et R. 119, les élections au conseil municipal peuvent être contestées par toute personne éligible dans la commune et tout électeur de la commune, soit par consignation des moyens d’annulation au procès-verbal...
Posté par collectifstandre à 10:31 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: commune,  adjoint,  conseiller municipal,  recours,  code électoral,  contentieux,  dossier presse,  droit électoral,  exercice,  fonction,  inéligibilité,  juge,  préfet,  requête
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  • Le Collectif Saint-André-Vallée d’Hérault est une association composée de citoyens impliqués dans le tissu associatif, économique, ou issus de la société civile et désireux de s’investir dans la vie locale.
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