Il se tiendra au siège de la communauté de communes, 2 parc d’activités de Camalcé à Gignac.

En voici l’ordre du jour :

Administration générale

--Décisions prises par le Président - Depuis le Conseil communautaire du 17 octobre 2016.  --Composition de l’exécutif - Modification du tableau des vice-présidences. --  Remplacement de représentants de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault au sein des organismes extérieurs - Syndicat de Développement Local du Pays Coeur d’Hérault (SYDEL). --  Mise en place du régime indemnitaire - tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). -- Projet de territoire de la Vallée de l’Hérault 2016-2025 - Approbation.

Finances /marchés comptabilité

- Indemnité du comptable du Trésor Public - Indemnité de conseil du Trésorier de Gignac pour l’exercice 2016. - Décision modificative n°1 BA ZAE La Garrigue St André de Sangonis - Budget annexe ZAE la Garrigue St André de Sangonis 2016. - Convention de mutualisation avec les communes - Avenant à la convention de service mutualisé « Observatoire fiscal ».

Environnement

- Réponse à l’appel à projet - Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse - « Gérer les compétences eau et assainissement au bon niveau ». - Evaluation concertée de l’action conduite depuis 2010 dans le cadre de la gestion du Grand Site de France - Conclusions et Préconisations. - Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) - Avis de la communauté de communes sur le projet des bassins de l’Orb, du Libron et de l’Hérault. - Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) - Avis de la communauté de communes sur le projet des bassins du Lez et de la Mosson.

Aménagement de l’espace

- Secteur Passide - Gignac - Définition du périmètre de zone d’aménagement concerté et des modalités de concertation. - Secteur Passide - Gignac - Proposition de périmètre de zone d’aménagement différé. - Définition du second Programme Local de l’Habitat (PLH) - 2016-2021.

Développement économique

- A vivre ! la Foire-expo 2017 (13ème édition) - Modalités de réalisation de l’événement.

Culture

- Prix des incorruptibles - Convention entre la communauté de communes et les communes.

Systèmes d’information

- Service informatique commun - Lancement du marché de reprographie. - CAO ad hoc - Groupement de commande du Système d’Information mutualisé - Election d’un représentant.