Il se tiendra le lundi 26 septembre à 18h, au siège de la communauté de communes, 2 parc d’activités de Camalcé à Gignac.

Ordre du jour :

Administration générale

- Décisions prises par le Président - Depuis le Conseil communautaire du 11 juillet 2016. - Mise en conformité des compétences de la communauté de communes au 31 décembre 2016 - Modification des statuts et de l’intérêt communautaire.

Finances /marchés comptabilité: - Mise à jour des montants d’attribution de compensation 2016 versée aux communes - Mutualisation.

Environnement

- Rapports sur le prix et la qualité du service public de collecte des ordures ménagères et du service public d’assainissement non collectif (RPQS) - Exercice 2015. - Natura 2000 : Site d’importance communautaire des Gorges de l’Hérault - Convention cadre Etat/Communauté de communes Vallée de l’Hérault - Modalité d’animation, de mise en œuvre et suivi du document d’objectifs. - Organisation d’un programme de travaux pédagogiques en espaces naturels communautaires - Convention de partenariat avec l’institut médico-éducatif (IME) l’Ensoleillade pour l’année scolaire 2016-2017 - Animation poste chargée de mission eau 2016/2017 - Demande de financement. - Organisation du concours complet international des Trois Fontaines 2016 - Convention de partenariat entre l’association les cavaliers des Trois Fontaines et la communauté de communes. - Evaluation concertée de l’action conduite depuis 2010 dans le cadre de la gestion du Grand Site de France - Conclusions et Préconisations.

Aménagement de l’espace

- Agence Départementale pour l’information sur le Logement (ADIL) - Avenant à la convention de partenariat - 2016. - Société publique locale d’Aménagement (SPLA)"Territoire 34" - Approbation du rapport d’activités 2015. - Société Publique Locale d’Aménagement Territoire 34 - Modification des statuts de la SPLA Territoire 34 en vue de sa transformation en SPL. - Requalification des espaces publics autour de la place des Pénitents - Commune d’Aniane - Résiliation de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée et mise en œuvre d’une convention de mutualisation. - Plan de restauration du patrimoine - commune de Gignac - Attribution d’une aide financière.