Conseil Communautaire de la Vallée d'Hérault lundi 30 mai 2016 à 18h, Gignac (article CCVH)

Le conseil communautaire se tiendra le lundi 30 mai à 18h, au siège de la communauté de communes, 2 parc d’activités de Camalcé à Gignac.

En voici l’ordre du jour :

Administration générale

Décisions prises par le Président - Depuis le Conseil communautaire du 21 mars 2016. Relais d’Assistants Maternels - Convention d’occupation du domaine public départemental des Trois Fontaines.

Environnement

Gestion estivale 2016 - Site du Pont du Diable - Convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public - site du Pont du Diable - commune d’Aniane.

Développement économique

Z.A.C La Croix - Gignac - Convention d’occupation précaire de chantier COSMO. Participation aux évènementiels viticoles 2016. Projet de boutique paysanne à Gignac. - Demande de subvention.

Culture

Office Culturel - Vallée de l’Hérault - Convention annuelle d’objectifs entre la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et l’association Office Culturel - Vallée de l’Hérault pour son projet artistique et culturel 2016. Ecole de musique intercommunale Vallée de l’Hérault - Droits d’inscription et frais de scolarité-rentrée 2016-2017.

Systèmes d’information

Devenir du programme de montée en débit. Base de données Occupation du sol - Mutualisation de la production sur le territoire de la Communauté de communes du Lodévois et Larzac (Occsol) - Convention de prestation de services entre la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et la Communauté de communes du Lodevois et Larzac. Mise à disposition des fourreaux des ZAE communautaires aux opérateurs télécom - Etablissement d’une convention type.