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Collectif Saint-André-Vallée d'Hérault
27 octobre 2015

Prochain conseil municipal de la commune de Saint-André-deSangonis: mercredi 28 octobre 2015 à 18h

L'ordre du jour du conseil municipal du 28 octobre 2015, à 18h, en salle de conseil, est le suivant:

Délibération 1 : remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel

Délibération 2 : protection sociale complémentaire au titre de la labellisation

Délibération 3 : associations sportives – subvention « American Kick Boxing »

Délibération 4 : approbation du CRAC 2014 – opération ZAC Nord « quartier du Puech »

Délibération 5 : communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’élimination des déchets année 2014

Délibération 6 : travaux de voirie

Délibération 7 : schéma de mutualisation des services - avis

Délibération 8 : implantation de panneaux d’information

Délibération 9 : acquisition de la maison sise 15 cours de la place dite « maison Satger »

Délibération 10 : taxe d’aménagement taux 5%

Délibération 11: modification simplifiée du PLU – articles L. 123-13-3, L. 127 -1, L.128-1, L. 128-2 et L.123-11 du code de l’urbanisme

Questions diverses

 

Le Collectif Saint-André-Vallée d'Hérault rappelle que tout citoyen peut assister aux conseils municipaux.

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  • Le Collectif Saint-André-Vallée d’Hérault est une association composée de citoyens impliqués dans le tissu associatif, économique, ou issus de la société civile et désireux de s’investir dans la vie locale.
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