Compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 23 décembre 2014

Date de début de la réunion: 14h30

Le Maire remercie les services techniques, la police municipale et les associations lors du Marché de Noel. Il regrette et ne comprend pas que le directeur d’école ait refusé la distribution des goûters à l’école, préparés par Anne Cablat, Maud Navarro et d’autres conseillères.

Excusés : Jacqueline Verdu donne procuration à Edwige Genieys, Eric Choizit donne procuration à Jacques Choizit, Maud Navarro  donne procuration à Bernard Rivemale; Lydia Brailly donne procuration à Olivia Almazan ; Jérôme Banes donne procuration à Christian Douce, Jean-Pierre Péchin donne procuration à René Garro. Fabien Voisin est absent.

Secrétaire : Olivia Almazan

Le Maire rajoute en début de conseil 2 délibérations, dont les écrits sont passés à l’assemblée :

                - 1 sur la mise à disposition des locaux de la crèche à la CCVH.

                - 1 sur la subvention pour l’Ecole des Parents et des Educateurs.

 1/. Adoption du PV du 18 novembre : le PV est adopté à la MAJORITE (1 abstention)

Opposition: dans la délibération n°5 au sujet des tarifs de la salle des fêtes, il y avait 5 abstentions, et non une UNANIMITE (le Collectif a compté 6 abstentions). Un rectificatif sera apporté. VOTE A L’UNANIMITE

 2/. Délibération n°1 : Bail civil avec Orange- commune de SAS – bâtiment NRA

Le bail est symbolique et est obligatoire juridique car Orange est responsable des locaux techniques qu’il utilisera. Le bail doit être loué à 100€/mois. Ce sujet est mis à l’arrache au Conseil Municipal car ça devait passer avant la fin de l’année.

Adjoint à l’internet : les premiers coups de pioche commenceront les premières semaines de janvier 2015. Orange a confirmé que le Haut Débit commencera le 2 novembre 2015. Coulon de Salon-de-Provence confirme la distribution. Une information sera donnée aux St-Andréens début 2015. Lettre du Maire et d'Orange distribuée à tous (voir bas de ce compte-rendu)

Maire : c’est un gros travail qu’a fourni l'adjoint à l'internet, que je remercie. On a rattrapé 15 ans de retard. VOTE A L’UNANIMITE

  3/ Délibération n°2 : recensement de la population – coordonnateur et agents recenseurs

14 postes d’agent du 15 janvier au 14 février. Ils sont rémunérés selon les tarifs qui se pratiquent un peu partout. (1€90 la fiche domicile + 1€ par dossier + 5€ par bordereau de distribution + 1 € par fiche…).Une ligne sur le recensement est à consulter sur le site internet de la ville de SAS.

Opposition : dans quelles conditions sont recrutés ces agents ?  Maire : c’et déjà fait : il y aura des anciens et de nouveaux agents. On n’a pas mêlé la politique car ça ne sert à rien. VOTE A L’UNANIMITE

  4/ Délibération n°3 : DM n°2 Budget principal de la commune  Exercice 2014

Modification du budget primitif de la commune. On fait beaucoup de travail en régie. Les immobilisations correspondent aux travaux faits par la mairie. Neutralisation des charges avec notamment 29.000€ de dépenses (compte 722). L’équilibre des charges et des dépenses se fait pour les 38000€ en compte 042 et article 252. Il faut rajouter 9000€ de frais de scolarité de 2013 qui n’avaient jamais été réglés. Il s’agit d’un transfert d’argent, c’est très comptable, le trésorier nous demande de le faire.

Opposition : à quoi correspondent ces frais ?  Maire : il y avait des litiges.

DGS : il s’agit de l’inscription d’enfants extérieurs à la commune, c’est une charge de compensation. La DM que vous avez entre les mains n’est pas tout à fait bonne, car la subvention pour l’EPE est à rajouter. VOTE A LA MAJORITE (5 abstentions)

  5/. Délibération n°4 : DM n°1 Budget annexe assainissement Exercice 2014

Admission en non-valeur avec délibération au dernier Conseil Municipal : c’est un jeu d’écriture. VOTE A L'UNANIMITE

  6/ Délibération n°5 : DM n°2 Budget annexe Eau Exercice 2014

 Il y avait une insuffisance de précision dans le budget. Article 454, chapitre 65 : dépenses de 8500€.   VOTE A L’UNANIMITE

  7/ Délibération n°6 : sauvegarde du patrimoine communal – travaux de conservation Ecole Gaubil – approbation du projet et sollicitation de la DETR 2015

Il s’agit de la réfection du toit en zinc du bâtiment Gaubil. 80% du prix de la réfection est pris en charge par la DETR. Il fallait le faire passer en conseil avant le 01/01/2015. VOTE A L’UNANIMITE

 8/ Transfert de bien de la crèche Chrysalides et Papillons

La CCVH a pris la disposition des locaux et des compétences de la crèche.

DGS : tout a été fait dans les normes. Vous avez le PV.  Opposition : ça n’apparaît pas dans le cahier. VOTE A L’UNANIMITE

 9/ Subvention à l’Ecole des Parents et des Educateurs

Elle est conclue avec la CAF. C’est une subvention au titre du contrat Emploi Jeunesse, de 2.850€.

Opposition : qu’est-ce que l’Ecole des Parents ?

Adjoint aux écoles : dans le cadre du contrat Enfance Jeunesse, c’est une psychologue qui reçoit chaque semaine.

Questions diverses de l’opposition : aucune.

Le Conseil est terminé. Le Maire souhaite de bonnes fêtes de Noel. Fin du conseil municipal à 14h53

L’adjoint à la culture veut apporter un complément. Il a été traité de petit gros moustachu. Une photo du pot de fleurs qui était devant la mairie a été prise devant son domicile. Il portera plainte contre l’association Toujours Avec Vous Pour St-André, car il estime qu’il s’agit d’une atteinte à sa vie privée.

L’opposition rétorque qu’elle n’a pas vu cette insulte sur le blog, mais que la photo est une réalité, et qu’elle est prise pour faire apparaître en premier plan la voie publique, et non la maison de l’adjoint.

Le Maire précise que dans la commune, il y a des choses plus constructives que ce pot de fleurs, et que des choses non constructives sont écrites sur le blog.

L’adjointe aux affaires sociales tente de calmer les discussions en changeant de sujet : elle remercie tous les adjoints, le maire, son épouse, le personnel, qui ont fait le service durant le repas des aînés. Elle remercie également le travail de Maud et de Bernard sur les écoles, et celui de Magali sur les chalets, en précisant qu’ils sont une très bonne équipe qui s’entend bien.

L’opposition précise qu’il ya une censure pour les choses monstrueuses qui pourraient être écrites dans les commentaires du blog : il y a un modérateur pour les choses excessives.

L’adjoint à la culture précise que l’association n’a pas respecté l’entrevue eue dans son bureau.

L’adjoint aux écoles termine par une pointe d’humour: le second pot de fleurs a été retrouvé rue St-Martin, c’était à la demande d’un habitant, qui attend d’avoir une quille.

Fin du Conseil Municipal à 15h dans le chahut entre l’opposition véhémente et des adjoints.