Ordre du jour du prochain conseil municipal de Saint-André-de-Sangonis (jeudi 16 octobre à 18h30)

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 16 octobre à 18h30; 35 dossiers y seront traités! Alors venez nombreux!

Ordre du jour:

- 1 jumelage avec la commune de GATA DE GORGOS,

- 2 approbation du CRAC 2013 -  opération ZAC Nord  quartier du Puech,

- 3 révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAS puis - 5 bilan de concertation et arrêt  du projet,

- 4  3ème modification du PLU,

- 6 convention commune CCVH d'aideà la définition de projets urbains communaux - lot du Presbytère, Ravanières, et lots communaux hors périmètre (le conseil communautaire parlant de ce sujet dans l'étude de programmation urbaine, ayant été repoussé du 29 septembre au lundi 20 octobre, ce sujet sera-t-il réellement mis à l'Ordre Du Jour?),

- 7 rétrocession de parcelles PAE Carabottes,

- 8 communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets année 2013,

- 9 renouvellement convention d'occupation du domaine public et mise à disposition du mobilier urbain avec la société MEDIAFFICHE,

- 10 charte du marché de producteurs locaux dit "marché du dimanche",

- les subventions allouées à quelques associations (11, 12 ,13 arts et traditions rurales, arts fusions, la boule dorée joyeuse (promotion de la commune), 26, 27, 28, 29 , 30, 31: La Sauce, St-André Badminton Club, American Kick Boxing, Muay Thai Saint-Andréen, Sport-Santé dans le Vicomté d'Aumelas, Comité de Jumelage de Saint-André de Sangonis),

- 14 remboursement dégâts sur véhicules agricole Alain AZEMA,

- 15 autorisation donnée à Mr le Maire pour négocier avec les consorts SIMON,

- 16 dénomination de voies publiques - chemin de Bages,

- 17 reconduction de la taxe  d'aménagement et du taux Zone Nord du Parc d'Activités de la Garrigue,

- 18 internet haut débit - autorisation donnée à Mr. le Maire d'acheter une portion de parcelle privée et de dépôt de permis de construire,

- 19 convention d'occupation précaire en vue de la création d'aires de stationnement entre Hérault Aménagement et la commune de SAS,

- 20 fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique,

- 21 logement de fonction Directeur Général des Services,

- 22 création de 4 emplois d'avenir,

- 23 tableau des effectifs des emplois permanents à temps non complet,

- 24 achats effectués dans le cadre de l'article budgétaire "fêtes et cérémonies",

- 25 motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerterles pouvoirs publics sur la conséquence de la baisse massive  des dotations de l'Etat,

- 32 ZAC NORD - désaffection, déclassement partiel du chemin du Puech Crémat et aliénation à la SEM Hérault Aménagement

- 33 Décision modificative n°1 budget commune 2014,

- 34 acquisition bâtiment à usage de remise Consorts GARRO,

- 35 acquisition d'une parcelle appartenant aux consorts REFREGIER.