Ordre du Jour du Conseil Communautaire de la CCVH - 7 juillet 2014
Le prochain conseil communautaire se tiendra le lundi 7 juillet à 18h, au siège de la communauté de communes, Parc d’activités de Camalcé à Gignac.
En voici l’ordre du jour :
Décisions prises par le Président - Décisions prises par le Président depuis le Conseil communautaire du 10 février 2014. Fixation des ratios « promus-promouvables » - Avancements de grade. Tableau des effectifs - Modification. Louage de choses : conditions et tarifs - Hôtel d’entreprises. Louage des choses : conditions et tarifs (2) - Salles de réunion de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault. Elaboration du Schéma intercommunal de Mutualisation des services de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault - Eléments de contexte et de méthodologie. Sydel Pays Coeur d’Hérault - Approbation de la Charte "Horizon 2025".
Marché public de services - Suivi Animation du Programme d’Intérêt Général d’amélioration de l’habitat de la Vallée de l’Hérault - Avenant n°1. Régie de recettes de l’Ecole de Musique Intercommunale (EMI) - Ouverture d’un compte de dépôt de fonds auprès du Trésor Public.
Élaboration d’un plan de gestion et d’aménagement de la Lergue aval. Convention générale de partenariat avec La Fédération de l’Hérault pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique.
Acquisition de parcelles au lieu dit Les Paledasses à Aniane - Parcelles BH1, BH2, BH3 et AB12. Construction d’un équipement multi-accueil intercommunal sur la commune de Montarnaud - Approbation de principe au lancement d’une procédure de sélection d’une équipe de maîtrise d’oeuvre. Programme d’intéret général d’amélioration de l’habitat de la vallée de l’Hérault - Avenant au protocole d’accord du Programme d’Intérêt Général RENOVISSIME.
Participation aux évènementiels viticoles 2014. Parc d’activités économiques "Les Treilles" à Aniane - Vente du lot n°14. Conventions de partenariat ECOPARC Départemental de Gignac - Protocoles de résiliation amiable. Ecoparc départemental Coeur d’Hérault - Signature d’une convention de partenariat entre le Conseil Général de l’Hérault, la commune de Saint-André-de-Sangonis et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault. Ecoparc à Saint-André-de-Sangonis- concession d’aménagement - Signature du traité de concession.
Action Culturelle - Convention d’accueil du service éducatif « Sites et paysages de l’Hérault ». Demande de subvention 2014 : Centre de l’Imaginaire Scientifique et Technique (CIST).
Office de Tourisme Intercommunal Saint-Guilhem-le-Désert - Vallée de l’Hérault - Demande de classement. Convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) Saint-Guilhem-le-Désert - Vallée de l’Hérault.