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Collectif Saint-André-Vallée d'Hérault
29 juin 2014

Ordre du Jour du Conseil Communautaire de la CCVH - 7 juillet 2014

Le prochain conseil communautaire se tiendra le lundi 7 juillet à 18h, au siège de la communauté de communes, Parc d’activités de Camalcé à Gignac.

En voici l’ordre du jour :

Administration générale

- Décisions prises par le Président - Décisions prises par le Président depuis le Conseil communautaire du 10 février 2014. - Fixation des ratios « promus-promouvables » - Avancements de grade. - Tableau des effectifs - Modification. - Louage de choses : conditions et tarifs - Hôtel d’entreprises. - Louage des choses : conditions et tarifs (2) - Salles de réunion de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault. - Elaboration du Schéma intercommunal de Mutualisation des services de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault - Eléments de contexte et de méthodologie. - Sydel Pays Coeur d’Hérault - Approbation de la Charte "Horizon 2025".

Finances /marchés comptabilité

- Marché public de services - Suivi Animation du Programme d’Intérêt Général d’amélioration de l’habitat de la Vallée de l’Hérault - Avenant n°1. - Régie de recettes de l’Ecole de Musique Intercommunale (EMI) - Ouverture d’un compte de dépôt de fonds auprès du Trésor Public.

Environnement

- Élaboration d’un plan de gestion et d’aménagement de la Lergue aval. - Convention générale de partenariat avec La Fédération de l’Hérault pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique.

Aménagement de l’espace

- Acquisition de parcelles au lieu dit Les Paledasses à Aniane - Parcelles BH1, BH2, BH3 et AB12. - Construction d’un équipement multi-accueil intercommunal sur la commune de Montarnaud - Approbation de principe au lancement d’une procédure de sélection d’une équipe de maîtrise d’oeuvre. - Programme d’intéret général d’amélioration de l’habitat de la vallée de l’Hérault - Avenant au protocole d’accord du Programme d’Intérêt Général RENOVISSIME.

Développement économique

- Participation aux évènementiels viticoles 2014. - Parc d’activités économiques "Les Treilles" à Aniane - Vente du lot n°14. - Conventions de partenariat ECOPARC Départemental de Gignac - Protocoles de résiliation amiable. - Ecoparc départemental Coeur d’Hérault - Signature d’une convention de partenariat entre le Conseil Général de l’Hérault, la commune de Saint-André-de-Sangonis et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault. - Ecoparc à Saint-André-de-Sangonis- concession d’aménagement - Signature du traité de concession.

Culture

- Action Culturelle - Convention d’accueil du service éducatif « Sites et paysages de l’Hérault ». - Demande de subvention 2014 : Centre de l’Imaginaire Scientifique et Technique (CIST).

Tourisme

- Office de Tourisme Intercommunal Saint-Guilhem-le-Désert - Vallée de l’Hérault - Demande de classement. - Convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI) Saint-Guilhem-le-Désert - Vallée de l’Hérault.

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