Le prochain conseil communautaire se tiendra le lundi 26 mai, au siège de la communauté de communes, Parc d’activités de Camalcé à Gignac.

Attention : l’horaire a été exceptionnellement avancé à 14h30 !

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- Décisions prises par le Président - Liste des marchés à procédure adaptée attribués de janvier à avril 2014. 
- Délégation de pouvoir du Conseil communautaire faite au Président - Complément à la délibération n°968 en date du 14 avril 2014. 
- Composition des commissions thématiques intercommunales. 
- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants. 
- Désignation de représentants de la communauté de communes au sein d’organismes extérieurs - Association de Coopération Interrégionale "Les chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle". 
- Dématérialisation des assemblées. 
- Adoption du procès-verbal de mise à disposition des locaux du multi-accueil « Les Lutins » à Montpeyroux. 
- Adoption du procès-verbal de mise à disposition des locaux du multi-accueil « Les Calinous » à Gignac. 
- Adoption du procès-verbal de mise à disposition des locaux du multi-accueil « Les Pitchounets » commune d’Aniane 
- Adoption du procès-verbal de mise à disposition des locaux du multi-accueil « Le Berceau » commune de Montarnaud. 
- Adoption du procès-verbal de mise à disposition des locaux du multi-accueil « Chrysalides et Papillons » commune de Saint-André-de-Sangonis. 
- Convention d’adhésion à la mission remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault. 
- Tableau des effectifs - Adoption des modifications.

FINANCES /MARCHÉS COMPTABILITÉ

- Dotations 2014 - Répartition du Fond de Péréquation des ressources Intercommunales et communales 2014 (FNPIC).

ENVIRONNEMENT

- Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Lez Mosson Etangs Palavasiens - Validation des documents du SAGE révisé. 
- Site d’importance communautaire des Gorges de l’Hérault - Mise en œuvre du document d’objectifs Natura 2000 - Demande de financement.

AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE

- Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée - sécurisation de l’entrée urbaine RD27 sur la commune de la Boissière - Avenant n°1 - Prise en charge de la TVA. 
- Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée - Requalification des anciens espaces ferroviaires sur la commune de Campagnan - Avenant n° 2 - Avance du maître d’ouvrage et modification du taux de TVA. 
- Abbaye d’Aniane - Programme pluriannuel de fouilles et recherches archéologiques - Avenant n°3 à la convention pluriannuelle de partenariat avec le CNRS (opération 2014). 
- Création d’un circuit de promenade et de randonnée soutenu par la cave coopérative de Saint-Saturnin-de-Lucian - Convention de partenariat liant la cave coopérative de Saint-Saturnin-de-Lucian, le comité départemental de randonnée pédestre et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault. 
- Convention de partenariat avec l’Agence Départementale pour l’information sur le logement (ADIL) - Avenant à la convention - année 2014.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

- ZAC La Croix-Gignac - Modification du dossier de réalisation tranche 1 "Aménagement du coeur de zac". 
- ZAC La Croix-Gignac - Cahier des charges de cession des lots C1,C2,C3,C4,C5,C6,C8,C9,C10,C11,C12,C15,C16,C17,C18.

CULTURE

- Création d’un portail internet du réseau intercommunal des bibliothèques de la Vallée de l’Hérault - Plan de financement
- Inscriptions des élèves à l’École de musique intercommunale - Calendrier, projet d’établissement, droits d’inscription, frais de scolarité.

http://www.cc-vallee-herault.fr/Lundi-26-mai-2014.html?retour=back