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Collectif Saint-André-Vallée d'Hérault
14 avril 2014

Elections municipales: c'est le temps des recours devant le juge (article Midi Libre du 11 avril 2014)

Les recours commencent à tomber dans les tribunaux administratifs.

Les recours commencent à tomber dans les tribunaux administratifs. (ARCHIVE JMM)                       

Voici la liste des communes dans lesquelles le résultat de élections municipales a fait l’objet d’un recours en Languedoc-Roussillon, Aveyron et Vaucluse.

Aux lendemains des élections municipales et des élections des maires et de leurs adjoints, une vague de recours est enregistrée dans les tribunaux administratifs. En Languedoc-Roussillon, Aveyron et Vaucluse, la liste des recours.

Dans l’Aveyron :

Asprières, Centrès, Castelnau-de-Mandaille, Laissac, Onet-le-Château

Dans l’Aude :

Narbonne Castelnaudary Trèbes Saint-Nazaire-d’Aude Arques Argeliers Bages Mérial

Dans les Pyrénées-Orientales :

Les Angles Feliu d’Avall Pia Céret Montner Salses-le-Château Canohès Rodes Montesquieu des Albères Rodes Bompas Saleilles Saint-Jean Lasseille Vinça Coustouges Laroque-des-Albères Mont-Louis Puyvalador

Dans l’Hérault

Lamalou-les-bains Puimisson Jacou Saint-Privat Pignan Tourbes Siran Mourèze Lamalou-les-Bains Pomérols Saint-Vincent d’Olargues Le Bosc Baillargues Murles Montady Saussines Saint-André de Sangonis Juvignac Villeneuve les Béziers Palavas Les Flots Agde Saint-Georges d’Orques Mauguio Carlencas-et-Levas Prades-le-Lez Lunel Clermont l’Hérault Mons-la-Trivalle La Caunette Saint-Gély-du-Fesc Fos Saint-Félix de l’Héras Tourbes

Dans le Gard :

Fourques, Dourbies, Saint Christol-de-Rodières, Bouillargues, Les Mages, Laudun- l'Ardoise, Saint- Genies de-Comolas, Arphy, Le Grau-du-Roi, Anduze, Saint Gilles, Saint-André-de-Valborgne, Saint-Ambroix, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Aigues-Vives. Montmirat

En Lozère

Marvejols

Dans le Vaucluse

Althen-les-Paluds, Le Pontet, Les Beaumettes, Orange, Morières-les-Avignon, Carpentras, Mazan, Saignon, Cadenet, Lapalud, Châteauneuf-de-Gadagne, Maubec, Apt, Villes-sur-Auzon.

Ces listes ne prennent pas en compte les déférés préfectoraux déposés en raison d’un problème de forme dans la rédaction des élus affectés dans les intercommunalités.

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